Le marquage des tubes
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Pour les réseaux d’évacuation
Réglementation et directives de pose
Fascicule n°70 – Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux « ouvrages d’assainissement » (édition 1992).
Fascicule n°71 – Cahier des clauses techniques générales applicables aux marché publics de travaux « fournitures et pose de canalisations d’eau, accessoires et branchements » (texte n°1182 – décret n°79-923 du 16 octobre 1979 en cours de révision).
Textes réglementaires sur la sécurité incendie : lois, décrets, arrêtés et circulaires.
Réglementation et recommandations relatives aux matériaux utilisés dans les installations fixes de distribution d’eau destinées à la consommation humaine dont circulaire DGS/VS4/9 du 25 janvier 1994.
NOTA : les textes indiqués ci-dessus peuvent être obtenus auprès des Journaux Officiels, 26 rue Desaix, 75727 Paris cedex 15, tél. 01 40 58 76 00.
DTU 65.10 : normes homologuées NF P 52-035 parties 1 et 2 (mai 1993) – canalisations d’eau chaude ou froide sous pression et canalisations d’évacuation des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales à l’intérieur des bâtiments.
Partie 1 : cahier des clauses techniques
Partie 2 : marchés privés – cahier des clauses spéciales
DTU 60.11 : norme homologuée NF P 40-202 (octobre 1988) – règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des installations d’évacuation des eaux pluviales.
DTU 60.31 : norme homologuée NF P 41-211 (mai 1993) – canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifiée – eau froide avec pression – cahier des charges.
DTU 60.32 : norme homologuée NF P 41-213 (mai 1993) – travaux des canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié – évacuation d’eaux usées et d’eaux vannes – cahier des charges.
DTU 60.1 : norme homologuée NF P 40-201 – plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d’habitation – cahier des charges.
Norme homologuée NF P 41-201 (mai 1942) – code des conditions minimales d’exécution des travaux de plomberie et installations sanitaires urbaines.
